Énoncé de confidentialité

L’Autorité régionale de transport métropolitain (ci-après «l’Autorité») a à cœur de protéger l’identité et les renseignements personnels des utilisateurs de son site Web. L’utilisateur doit toutefois reconnaître que s’il transmet à l’Autorité des renseignements personnels via le courrier électronique ou en utilisant un formulaire à cet effet, lorsqu’existant, l’Autorité ne recourra qu’à l’information requise pour répondre à la demande de l’utilisateur et permettre d’y donner suite. Les messages électroniques et formulaires web sont traités avec les mêmes mesures de confidentialité qu’un courrier postal.

Lorsque l’utilisateur accède au site Web, des données sont automatiquement échangés, soit notamment :

▪ le nom de domaine Internet, l’adresse de protocole Internet, le type de navigateur et le type de système d’exploitation de l’ordinateur de l’utilisateur;

▪la date et l’heure d’accès;

▪les pages parcourues.

L’échange de données est nécessaire afin que le serveur de l’Autorité puisse transmettre des fichiers compatibles avec l’équipement informatique de l’utilisateur. Les données sont conservées dans un fichier journal pour faciliter la compilation des statistiques quant à l’utilisation du site Web, mais sans en permettre l’identité de l’utilisateur.

Également, le site Web utilise des témoins de connexion afin de faciliter la navigation de l’utilisateur.  Un témoin (cookie) est un petit fichier stocké sur le poste de l’utilisateur d’un site Internet, qui sert à enregistrer des informations sur l’utilisateur et sur les opérations effectuées.  L’utilisateur peut modifier les paramètres de sa navigation afin de refuser les témoins de connexion. Cependant, cette action peut priver de l’utilisation de certaines fonctionnalités du site Web de l’Autorité.

L’Autorité assure la protection des renseignements personnels qu’elle détient conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-21.1).

Pixels invisibles

Le site Web de l’Autorité peut utiliser des pixels invisibles pour nous aider à connaître les pages que vous visitez. L’Autorité utilise ces pixels à des fins d’optimisation et de personnalisation de son site Web en fonction des utilisateurs du site.

Le site Web ne comporte aucune zone dite « sécurisée » entre l’ordinateur de l’utilisateur et le système informatique de l’Autorité.  En effet, aucune transmission de données via un réseau Internet n’est à l’abri d’un détournement, et ce malgré toutes les protections de sécurité prises par l’Autorité pour son site Web. Par conséquent, l’Autorité ne peut garantir que les renseignements personnels transmis par le biais de son site Web lui parviendront sans que leur intégrité ou authenticité n’ait été altérée.

L’Autorité se réserve le droit de modifier ou de réviser son énoncé de confidentialité en tout temps, pour quelque raison que ce soit ou lorsqu’exigé par la loi. L’Autorité invite les personnes à consulter cette page périodiquement pour s’informer des mises à jour.