Documents corporatifs

Programmes des immobilisations

En conformité avec son plan stratégique, l’ARTM produit un programme sur 10 ans des immobilisations en transport collectif de son territoire. Le programme est divisé par année et détaille, pour chacune de ces années, l’objet, le montant et le mode de financement des dépenses en immobilisation qu’elle prévoit engager ou effectuer.

Le programme des immobilisations de l’ARTM est transmis à la CMM, pour approbation.